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Etudes réglementaires
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2009

Délimitation de deux zones humides en préparation d’un projet d’aménagement urbain

LIEU Capvern / Hautes Pyrénées
CLIENT Commune de Capvern
Utilisation de la méthodologie de délimitation de l’arrêté du 24 Juin

Etude d’incidence loi sur l’eau portant sur l’extension d’un champ éolien (Puech Cornet)

LIEU le Margnès / Tarn
CLIENT Valéco Eole
Etat initial, estimation des impacts, propositions de mesures correctives et/ou compensatoires

Etude d’incidence loi sur l’eau portant sur la création d’un nouveau champ éolien (Puech del Vert)

LIEU le Margnès / Tarn
CLIENT Valéco Eole
Etat initial, estimation des impacts, propositions de mesures correctives et/ou compensatoires

Délimitation d’une zone humide en préparation d’un projet d’extension d’une déchetterie

LIEU Matemale / Pyrénées orientales
CLIENT Communauté de communes du Capcir
Utilisation de la méthodologie de délimitation de l’arrêté du 24 Juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides

Etude d’incidence loi sur l’eau pour la création d’un refuge de montagne sur le plateau de Beille (Ariège)

LIEU Ariège / Plateau de Beille
CLIENT Communauté de communes de la Vallée d’Ax

Etude d’incidence loi sur l’eau portant sur la création d’un champ de production d’électricité photovoltaïque

LIEU le Séquestre / Tarn
CLIENT Valéco Eole
Etat initial, estimation des impacts, propositions de mesures correctives et/ou compensatoires

SCOP Sagne
Études et maîtrise d’œuvre pour les zones humides